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- État de l'instruction moyenne en Belgique. Rapport présenté aux Chambres Législatives, le 1er mars 1843, par M. Nothomb, ministre de l'Intérieur. Précédé d'un exposé de la législation antérieure à 1830 et suivi du texte des lois, arrêtés et circulaires de 1815 à 1842 (par Louis Joseph Calvin).Nothomb, (Jean Baptiste) a.o.€1501843
- Traités contre les danses et les mauvaises chansons, dans lesquels le danger et le mal qu'elles renferment sont démontrés par les témoignages multipliés des saintes Écritures, des SS. Pères, des Conciles, de plusieurs Évêques du siècle passé et du nôtre, d'un gand nombre de Théologiens, de Casuistes, de Jurisconsultes, de plusieurs Ministres protestans, et enfin des païens même.(Gauthier, F.-L., abbé)€501819
- Arrêt du Conseil d'État du Roi, Pour la Prise de possession du bail des fermes générales, sous le nom de Laurent David, pendant six années, qui commenceront au 1er Octobre 1774, pour les droits dont la jouissance commence au 1er Octobre; & au 1er Janvier 1775, pour ceux dont la jouissance commence au 1er Janvier: Permet audit David de se servir, pendant la durée de son bail, des timbres actuellement en usage: Dispense les employés qui ont prêté serment en conséquence de commissions de Julien Alaterre, ou de(De Vougny)€901774
