Les contrats spéciaux - Yvette Merchiers, Murielle Vandermersch, Stéphanie Michaux, Isabelle Durant, Sophie Heremans, Bertrand De Coninck
chronique de jurisprudence 1996-2000
KORTE INHOUD
Cette chronique de jurisprudence se veut la poursuite du travail d’analyse paru en 1997 dans la collection des Dossiers du Journal des Tribunaux. Elle couvre la jurisprudence publiée au cours des années 1996 à 2000. Toutefois, de nombreuses décisions diffusées en 1995 font également l’objet de l’étude, une parfaite continuité étant ainsi assurée entre les périodes successives d’examen. La chronique porte sur de nombreux contrats que rencontrent les praticiens dans leurs activités : la vente, l’échange, le contrat de société, le prêt, le dépôt, le séquestre, les contrats aléatoires, le mandat et la transaction. L’ampleur du travail accompli reflète l’important rôle que remplit chacun de ces contrats. L’analyse systématique et fouillée des décisions recensées permet de mettre en lumière tantôt la constance de la jurisprudence belge, tantôt l’émergence ou la confirmation de positions nouvelles, dont la connaissance est essentielle dans le travail quotidien de tout juriste.
