lois
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- Le veritable methode de scavoir en bref la pratique et de bien instruire toutes sortes de Procez par regles & ordre de la procedure, tant Civils que Criminels. Tres-utiles aux Juges, necessaire aux Recipiendaires, Avocats, Procureurs, Postulans, Praticiens, Plaideurs, & à tout le Public. ensemble des Traitez de toutes les matieres qui sont en usage en France, & autres y énoncées.Gerard Rousseau.€375
- Législation Primitive, considérée dans les derniers temps. Par les seules lumières de la raison, précédée de l'essai analytique. Sur les lois naturelles de l'ordre social, ou du pouvoir, du ministre et du sujet dans la société. Suivie de divers traités et discours politiques (Tome PremierVicomte de Bonald, M. le€38,401845
- Nouveau code des mines, recueil methodique et chronologique des lois et reglements concernant les mines, minieres, carrieres et usines, depuis 1791 jusqu'a 1846, annote de decisions administratives et judiciaires rendues en France et en Belgique. Par L. C. A. Chicora et Ernest Dupont.Chicora, L. C. A. / Ernest Dupont.€801846
- État de l'instruction moyenne en Belgique. Rapport présenté aux Chambres Législatives, le 1er mars 1843, par M. Nothomb, ministre de l'Intérieur. Précédé d'un exposé de la législation antérieure à 1830 et suivi du texte des lois, arrêtés et circulaires de 1815 à 1842 (par Louis Joseph Calvin).Nothomb, (Jean Baptiste) a.o.€1501843
- Les vrais principes des fiefs, en forme de dictionnaire. Contenant leurs distinctions en dominans, servans & en suzeraineté; avec le détail de leur noblesse, franchises, priviléges, prééminences & attributs conformes aux lois de leurs établissemens; ensemble l'étendue des obligations respectives des seigneurs dominans & servans. Cet ouvrage établit: 1. Que les lois primitives des fiefs sont celles de l'état. 2. La directe universelle du souverain. 3. Nul alleu, franc alleu, ni affranchissement général sansFréminvlle, M. de€6001769
- Les Codes Annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs; Edition entièrement refondue par P. Gilbert. Avec le concours, pour la Partie criminelle Faustin Hélie et Cuzon. Vol. 1: Code Napoléon (Code civil). 6e tirage 1862. Vol. 2: Code de procédure civile. Code de commerce. 4e tirage 1859. Vol. 3: Code d'instruction criminelle, pénal et forestier, suivis des lois sur la contrainte par corps et de celle sur le notariat. 3e tirage 1860.Sirey, renewed by P. Gilbert, Faustin Hélie and Curzon€150
- Recueil des lois et actes généraux du gouvernement, en vigueur dans le Royaume des Pays-Bas (Verzameling van de wetten en algemene besluiten van het gouvernement, in werking in het Koninkrijk der Nederlanden), publiés depuis la fin de la session des Etats-Généraux, en 1819, (afgekondigd sedert het einde der zitting van de Staten-Generaal in 1819) avec un Supplement de tous les arrêtés et dispositions administratives d'un intérêt général, qui n'auraient pas été promulguées, soit par la voie du Journal OfficiCollectif€15001819
- 7 Etudes: 1.: Mémoire sur les nombres. Lu 7 juin 1850. 2.: Note sur une simplification de calcul dans la détermination numérique du rapport de la circonférence au diamètre. Séance 17 mai 1851. 3.: Démonstration des lois de Képler. Séance du 23 avril 1852. 4.: Notes sur les solutions singulières des équations différentielles. Mai 1854. 5: De la transmission du mouvement circulaire dans un plan au moyen d'une bielle. Remarques relatives à un principe fondamental de la mécanique. 1855. 6: Calcul du mouvementGirault, (Ch. F.)€3501849
