france.
3738 boeken
1 filters
- Remarques du droit franc?ois, sur les Instituts de l'Empereur Justinien : comment ils se doiuent pratiquer en France, & se rapporter a` l'usage du Palais, ou, la porte et l'abre?ge? de la jurisprudence francoise ouvrage contenant non seulement les princi`pes & les fondemens du droit franc?ois : avec la resolution de plusieurs questions, non moins curieuses que necessaires en matiere civile : mais encore l'instruction par faite du procez criminel contre toute sorte de personnes : le tout tire? des arrests, dMercier Jérôme€2901663
- Traité de la législation criminelle en France, dédié a sa grandeur Monseigneur Dambray chancelier de France, Troisième édition, revue et corrigé sur les notes manuscrites de M. Le Graverend et d'apres les changemens survenus dans la législation et la jurisprudence par J. B. Duvergier 2 tomesJ. M. Le Graverend€5601830
- Le grand coustumier de France, contenant tout le droict francois, & practique judiciaire, pour plaider e?s cours de parlement, prevoste? & vicomte? de Paris, & autres jurisdictions de ce royaume. Reveu & corrige? sur l'exemplaire escrit a` la main & ancienne impression, & illustre? de tres-doctes annotations, enrichies des arrests des cours de parlement & diverses observations, pa^r L. Charondas Le Caron jurisconsulte. Avec une table des matieres plus notables.€9871598