franc
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- Les vrais principes des fiefs, en forme de dictionnaire. Contenant leurs distinctions en dominans, servans & en suzeraineté; avec le détail de leur noblesse, franchises, priviléges, prééminences & attributs conformes aux lois de leurs établissemens; ensemble l'étendue des obligations respectives des seigneurs dominans & servans. Cet ouvrage établit: 1. Que les lois primitives des fiefs sont celles de l'état. 2. La directe universelle du souverain. 3. Nul alleu, franc alleu, ni affranchissement général sansFréminvlle, M. de€6001769
