Circulaires L'Administration de l'Enrégistrement et des Domaines Nos 401 à 500 (du 27 décembre 1850 au 10 août 1854) - Nn

KORTE INHOUD

Hardcover, relié, 8vo

"Circulaires L'Administration de l'Enrégistrement et des Domaines Nos 401 à 500 (du 27 décembre 1850 au 10 août 1854)" est un recueil de circulaires administratives provenant de l'Administration de l'Enregistrement et des Domaines en Belgique, couvrant les numéros 401 à 500 et datées entre le 27 décembre 1850 et le 10 août 1854. Ce livre offre un aperçu des procédures administratives et fiscales de l'époque, et il est essentiel pour les chercheurs ou les historiens qui s'intéressent à l'évolution de la gestion fiscale et administrative en Belgique au XIXe siècle. Les circulaires présentent des instructions officielles et des décisions relatives à la gestion des domaines et à l'enregistrement des actes juridiques, offrant ainsi un témoignage précieux sur le fonctionnement des institutions publiques de l'époque.
1854Taal: Franszie alle details...