jurisprudence,
97 boeken
1 filters
- Code belge des architectes, entrepreneurs et propriétares ou Législation et Jurisprudence civiles et administratives sur les Constructions et les objets qui s'y rattachent. 4e Edition. Revue, augmentee et mise au courant de la Legislation de la doctrine et de la Jurisprudence.Micha et Remont.€301908
- Les Codes expliqués par leurs motifs, par des exemples, et par la Jurisprudence, avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, la définition des termes de droit, et la reproduction des motifs des arrêts. Edition augmentée. (6 parts in 2 volumes).Rogron, J. A.€1601836
- Les Codes Annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs; Edition entièrement refondue par P. Gilbert. Avec le concours, pour la Partie criminelle Faustin Hélie et Cuzon. Vol. 1: Code Napoléon (Code civil). 6e tirage 1862. Vol. 2: Code de procédure civile. Code de commerce. 4e tirage 1859. Vol. 3: Code d'instruction criminelle, pénal et forestier, suivis des lois sur la contrainte par corps et de celle sur le notariat. 3e tirage 1860.Sirey, renewed by P. Gilbert, Faustin Hélie and Curzon€150
- Dictionnaire du digeste ou substance des pandectes Justiniennes. Revue et considérablement augmenté par M. Lespart. Revu de nouvéau avec M. Dussans. Le tout suivi d'une Table de concordance des titres du Digeste, avex les titres, chapitres et articles correspondant des Instituts, du Code, des Novelles, du Dictionnaire du Digeste, et des nouveaux Codes.M. Thévenot-Dessaules.€1451808
