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judiciaire

23 boeken

Aspects de la logographie judiciaire attique M. Lavency
€30
1964
CaZier judiciaire. Marcinelle, chronique d'une catastrophe annoncée Alain Forti,Christian Joosten
€12
2006
Documents inédits d'histoire limbourgeoise. L'organisation judiciaire et administrative des pays de Limbourg, Dalhem, Fauquemont et Rolduc après la conquête française de 1794 Arsène Buchet
€19,50
1949
La doctrine du judiciaire . Ou l'enseignement de la jurisprudence des juridictions du travail Philippe Gosseries
€30
1998
CaZier judiciaire. Marcinelle, chronique d'une catastrophe annoncée 8.8.1956 FORTI Alain, JOOSTEN Christian
€15
2006
Organisation judiciaire. Code de procédure pénale. Instructions pour les Officiers de police judiciaire. Contrat de Travail.Ecole Coloniale [Congo Belge]
€35
1931
Le nouveau droit judiciaire privéde Leval, Lewalle,....
€20
1994
Droit judiciaire international Hugues Born, Marc Fallon, Jean-Louis van Boxstael
€60
2001
Photographies Anciennes, Appareils de Photographie 1839-1900. / La Photographie des Origines au Début du XXe Siècle. Vente aux enchères par le ministère de me Ch.-D. Cosandier, Huissier Judiciaire a Genève, 2, Place du Port, Mardi 13 Juin 1961 à 14 h.James, André a.o.
€11,25
1961
Un drame Judiciaire sous l' Empire français ( 1813 - 14 )Augusti Thys
€20
1901
La terreur juive après l'armée de Condé, la tribu de Lévi. L'Ancien Régime rétabli pour les millionaires juifs. Le déserteur juif du 'Figaro'. Le socialisme juif. Sera-t-il permis à un Français de n'être ni jésuite ni juif? Pétition du pouvoir judiciaire au pouvoir législatif.Gohier, Urbain (Urbain Degoulet-Gohier)
€200
1905
Pouvoirs locaux et tutelle. Actes des Journées internationales tennues à Furnes du 28 au 31 mai 1992.Dauchy, Serge / Renée Martinage (eds.).
€17
1993
La Justice seigneuriale de l'abbaye de Saint-Amand : Son organisation judiciaire, sa procédure et sa compétence du XIe au XVIe siècle.Platelle, Henri.
€85
1965
Un drame judiciaire sous l'empire français (1813-14): affaire Werbrouck et consorts. D'après des documents originaux et inédits.Thys, Augustin.
€25
1901
Récit historique et judiciaire du Proces intenté par le Roi d'Angleterre, contre la Reine par les auteurs de l'Ècho des Tribunaux Niet vermeld
€30
1820
La doctrine du judiciaire Philippe gosseries
€30
1998
Une Erreur Judiciaire l'Affaire Dreyfus Lazare, Bernard
€7
1993
Le Palais de Justice de Paris son Monde et ses Moeurs La presse judiciaire Parisienne
€110
1892
Le grand coustumier de France, contenant tout le droict francois, & practique judiciaire, pour plaider e?s cours de parlement, prevoste? & vicomte? de Paris, & autres jurisdictions de ce royaume. Reveu & corrige? sur l'exemplaire escrit a` la main & ancienne impression, & illustre? de tres-doctes annotations, enrichies des arrests des cours de parlement & diverses observations, pa^r L. Charondas Le Caron jurisconsulte. Avec une table des matieres plus notables.
€987
1598
Bulletin usuel des lois et arrêtés concernant l\\\'administration générale, avec notes de concordance et de jurisprudence administrative et judiciaire: Tôme deuxième. 1814-1843 Delebecque A. - de Brandner E. (eds.)
€25
1859
Bulletin usuel des lois et arrêtés concernant l\'administration générale, avec notes de concordance et de jurisprudence administrative et judiciaire: Tôme premier. 1539-1813 Delebecque A. - de Brandner E. (eds.)
€25
1859
La participation judiciaire a l\'exécution des sentences pénales de Briey Claude
€12,01
1968
drame judiciaire sous l'empire francais (1813-14): affaire Werbrouck et consorts d'apres des documents originaux et inedits,THYS, Augustin;
€70
1901