Chronique de droit pénal, 1996-2000 - Michel van de Kerchove
1996-2000
KORTE INHOUD
Cette nouvelle chronique de droit pénal 1996 - 2000 fait suite à celle publiée en 1997 dans cette même collection qui couvrait les années 1992 à 1995. Le modèle qu’elle adopte est largement inspiré, comme pour la précédente, des directives proposées par l’Institut für ausländisches und internationales Strafrecht (Freiburg-im-Breisgau). L’objectif poursuivi est de rassembler l’essentiel de l’information pertinente relative à la législation, la jurisprudence et la doctrine, à partir de laquelle des travaux plus approfondis pourront être entrepris. Le champ couvert est celui du droit pénal au sens large, comprenant à la fois le droit pénal général, le droit pénal spécial, la protection de la jeunesse et la loi de défense sociale, la procédure pénale, le droit pénitentiaire et le droit international. Sans constituer une analyse critique de l’évolution du droit pénal au cours de ces années, cette chronique met toutefois en lumière l’inflation législative, jurisprudentielle et doctrinale en cette matière.